Fédération Alsace bilingue-Verband zweisprachiges Elsass

Close Icon
   
Contact Info     Tél. 0033(0)389204687

Mentions Légales   arrow

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les informations de ce site sont non contractuelles et peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions.

Les marques et les logos enregistrés ne peuvent être utilisés en liaison avec aucun produit, service ou procédé qui ne soit pas un produit, procédé ou service propre à la Fédération Alsace Bilingue.